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Mentions légales

1. Identité de l'entreprise

Kaffa SRL Brandingweg 14, 1500 Halle, Belgique

Numéro d'entreprise (BCE) : 0784.512.903 Numéro de TVA : BE 0784.512.903 Registre des personnes morales : RPM Bruxelles Tribunal compétent : Tribunal de l'entreprise de Bruxelles

La TVA appliquée est de 6 % sur le café et de 21 % sur les accessoires.

2. Coordonnées

E-mail : info@kaffa.be Téléphone : +32 2 461 08 27

Un formulaire de contact est également disponible sur ce site.

3. Activité

Torréfaction de café vert et vente en ligne de café torréfié ainsi que d'accessoires liés à sa préparation.

En tant qu'opérateur du secteur alimentaire, Kaffa SRL est enregistrée auprès de l'Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire (AFSCA) sous le numéro d'unité d'établissement 2.318.774.

L'étiquetage de nos cafés est conforme au règlement (UE) n° 1169/2011 concernant l'information des consommateurs sur les denrées alimentaires. Chaque sachet porte la dénomination du produit, son poids net, sa date de durabilité minimale et sa date de torréfaction.

4. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le gérant de Kaffa SRL, joignable à l'adresse info@kaffa.be.

5. Hébergement

Ce site est hébergé par Odoo S.A. Chaussée de Namur 40, 1367 Grand-Rosière, Belgique https://www.odoo.com

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments de ce site — textes, photographies, logo, identité visuelle, descriptions de produits — est la propriété exclusive de Kaffa SRL et protégé par le droit d'auteur.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de Kaffa SRL.

7. Responsabilité

Kaffa SRL apporte le plus grand soin à l'exactitude des informations publiées sur ce site. Des erreurs ou omissions peuvent néanmoins survenir. Si vous en constatez une, écrivez-nous à info@kaffa.be : nous la corrigerons dans les meilleurs délais.

Kaffa SRL ne peut être tenue responsable du contenu des sites tiers vers lesquels ce site renvoie par un lien hypertexte.

8. Règlement des litiges

En cas de litige, nous vous invitons à nous contacter en premier lieu à l'adresse info@kaffa.be.

Si aucune solution amiable n'est trouvée, vous pouvez saisir gratuitement le Service de Médiation pour le Consommateur, Boulevard du Roi Albert II 8 boîte 1, 1000 Bruxelles — https://mediationconsommateur.be

9. Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions sont soumis au droit belge.

Contenu du projet

A_ODOOCréé par vousAjoutez des PDF, des documents ou autres textes à référencer dans ce projet.

Contenu

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